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Auteur Ministère de lEnvironnement |
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10 décembre 1989. Arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire / Ministère de lEnvironnement
Titre : Arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de lEnvironnement Année de publication : 1989 Importance : ? Note générale : J. O. Rép. Française
13 mai 1982. Arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national / Ministère de lEnvironnement
7 octobre 1995. Arrêté du 31 août 1995 portant modifications de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national / Ministère de lEnvironnement
Titre : Arrêté du 31 août 1995 portant modifications de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de lEnvironnement Année de publication : 1995 Importance : 15099-15101 Note générale : J. O. Rép. Française
Catégories : Thesaurus général
Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Aquitaine , Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Aquitaine:Dordogne , Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Aquitaine:Gironde , Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Aquitaine:Landes , Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Aquitaine:Lot-et-Garonne , Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Aquitaine:Pyrénées Atlantiques , Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Poitou-Charentes , Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Poitou-Charentes:Charente-Maritime , Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Poitou-Charentes:Deux-Sèvres , Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Poitou-Charentes:VienneMots-clés : Hautes-Pyrénées Gers Tarn-et-Garonne Lot Corrèze Haute-Vienne Indre Indre-et-Loire Maine-et-Loire Vendée Landes Pyrénées-Atlantiques Lot-et-Garonne Dordogne Gironde Aquitaine Charente Charente-Maritime Deux-Sèvres Vienne Poitou-Charentes ??. Arrêté du 19 avril 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Poitou-Charentes complétant la liste nationale / Ministère de lEnvironnement
Titre : Arrêté du 19 avril 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Poitou-Charentes complétant la liste nationale Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de lEnvironnement Année de publication : 1988 Importance : ?? Note générale : J. O. Rép. Française
Catégories : Thesaurus général
Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Poitou-Charentes , Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Poitou-Charentes:Charente-Maritime , Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Poitou-Charentes:Deux-Sèvres , Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Poitou-Charentes:VienneMots-clés : Charente Charente-Maritime Deux-Sèvres Vienne Poitou-Charentes
Titre : Projet de réserve naturelle du Courant d'Huchet. Correspondance Type de document : texte imprimé Auteurs : AYMONIN G. ; Direction Départementale de l'Agriculture des Landes ; Préfecture des Landes ; P. DAVANT ; Ministère de lEnvironnement Langues : Français (fre) Catégories : Thesaurus général
Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Aquitaine , Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Aquitaine:LandesMots-clés : étang zone humide courant d'huchet Note de contenu : JOVET. P., s.d. Végétations des étangs landais. Etang de Léon. Données saisies : non Données à saisir : non