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12 recherche sur le mot-clé 'législation'   

Aménager et gérer des sites naturels remarquables / Atelier technique des espaces naturels

Titre : Aménager et gérer des sites naturels remarquables Type de document : texte imprimé Auteurs : Atelier technique des espaces naturels, Auteur Editeur : Montpellier : Atelier Technique des Espaces Naturels - ATEN Année de publication : 1993 Importance : 68 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thesaurus général Thématique générale:Gestion Mots-clés : espace naturel protégé  législation Données saisies : non Données à saisir : non renseigné

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Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
S LTG PF 5-54	Livre	Fonds documentaire CBNSA	Audenge	Disponible

Arrêté du 1er octobre 2009 modifiant l'arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de démilitation des zones humides en application des articles L.214-7-1 et R.211-108 du code de l'environnement

in 9ème Conseil des Marais Atlantiques, 4 février 2010 / Forum des Marais Atlantiques Titre : Arrêté du 1er octobre 2009 modifiant l'arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de démilitation des zones humides en application des articles L.214-7-1 et R.211-108 du code de l'environnement Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Journal Officiel de la République Française Année de publication : 2009 Langues : Français (fre) Mots-clés : législation Données saisies : non Données à saisir : non

Communication de la commission au parlement européen, au conseil, au comité économique et social européen et au comité des régions. Une politique maritime intégrée pour l'Union européenne / Commission des Communuatés Européennes

in Littoral Aquitain / GIP Littoral Aquitain Titre : Communication de la commission au parlement européen, au conseil, au comité économique et social européen et au comité des régions. Une politique maritime intégrée pour l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission des Communuatés Européennes Importance : 17 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : législation Données saisies : non Données à saisir : non

(DocHab-04-03/03 rev. 3). Surveillance, évaluation et rapport du statut de conservation. Préparation du rapport 2001-2007 en vertu de l'article 17 de la directuve habitats / Commission européenne

Titre : (DocHab-04-03/03 rev. 3). Surveillance, évaluation et rapport du statut de conservation. Préparation du rapport 2001-2007 en vertu de l'article 17 de la directuve habitats Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission européenne ; Muséum National d'Histoire Naturelle, Traducteur Editeur : Paris : Muséum National d'Histoire naturelle (MNHN) Année de publication : 2005 Note générale : Avertissement : cette traduction du document original de la commission est un outil de travail réalisé par le muséum pour faciliter la compréhension et n'a aucune valeur juridique Langues : Français (fre) Catégories : Thesaurus général Zones géographiques:Europe Mots-clés : évaluation  habitat  conservation  législation Données saisies : non Données à saisir : non

Exemplaires (1)

Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
S LTG PF 5-16	Fascicule	Fonds documentaire CBNSA	Audenge	Disponible

Espèces végétales protégées : listes départementales complémentaires / COLLECTIF in Bulletin de la Société Botanique du Centre-Ouest, Tome 16 (1985)

[article]  inBulletin de la Société Botanique du Centre-Ouest > Tome 16 (1985) . - pp.33-59 Titre : Espèces végétales protégées : listes départementales complémentaires Type de document : texte imprimé Auteurs : COLLECTIF Année de publication : 1985 Article en page(s) : pp.33-59 Langues : Français (fre) Catégories : Thesaurus général Zones géographiques:Région(s) administrative(s):Poitou-Charentes Mots-clés : espèce protégée  législation  arrêté  statut Données saisies : non Données à saisir : non [article]

Exemplaires (2)

Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
S P PF 2-16	Livre	Fonds documentaire CBNSA	Audenge	Disponible
M P PF	Livre	Fonds documentaire CBNSA	Mignaloux-Beauvoir	Disponible

Évaluation, surveillance et rapport en vertu de l'article 17 de la directive habitats. Notes explicatives et directives. Version finale / Commission européenne

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n.s., 19. Liste des espèces végétales protégées en région Poitou-Charentes complétant la liste nationale / COLLECTIF in Bulletin de la Société Botanique du Centre-Ouest, Tome 19 (1988)

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Plantes protégées de France métropolitaine. Aspects réglementaires synthétisés. / M. SCHILLING

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Propriété privée : défense d'entrer ? / Bruno CINOTTI in Revue forestière française, 4-2024 (octobre-novembre-décembre 2024)  

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La protection juridique des haies. Première partie: le droit rural / Patrick JANIN in Bourgogne Nature, 32 (2020)  

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Code des marchés publics. Guide de bonnes pratiques en matière de marché publics / Direction des affaires juridiques

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Marchés publics de techniques de l'information et de la communication. Cahiers des clauses administratives générales / Direction des affaires juridiques

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